En effet, au-delà des règles d’occupation des sols qui s’imposent à tout projet de construction ou d’aménagement, il définit le projet global d’aménagement de la commune dans une démarche de développement durable.
Modification Simplifiée n°1 approuvée par le Conseil Municipal en date du 27 octobre 2022, désormais opposable et applicable.
Modification Simplifiée n°1 approuvée par le Conseil Municipal en date du 27 juillet 2020, désormais opposable et applicable.
1. RAPPORT DE PRÉSENTATION
2. PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
